05 65 67 59 00

L’acquisition en VEFA

En faisant le choix du neuf, vous achetez un logement qui répond aux normes techniques actuelles. Procivis met en place dans l’Aveyron, le Cantal, le Lot et la région Toulousaine des programmes immobiliers permettant d’acheter votre maison ou votre appartement sur plan. Cette vente sur plan vous permet de choisir et de réserver un appartement ou une maison qui répond à vos besoins alors que les travaux ne sont pas commencés ou, en tout état de cause, pas terminés. On appelle cela une Vente en l’Etat Futur d’Achèvement ou VEFA.

La VEFA se caractérise par plusieurs phases qui se succèdent dans le temps :

  • Étape 1 : CONTRAT DE RÉSERVATION

    C’est le contrat préliminaire ou de réservation, appelé contrat de réservation, accompagné de ses pièces annexes.

  • Étape 2 : CONTRAT DÉFINITIF

    C’est le contrat définitif que nous signons ensemble devant notaire. C’est l’acte de vente en l’état futur d’achèvement proprement dit par lequel vous devenez propriétaire de votre appartement ou de votre maison au fur et à mesure de l’avancement de la construction.

  • Étape 3 : LIVRAISON DE VOTRE LOGEMENT

    Après avoir réceptionné les travaux avec les entreprises, nous vous livrons votre logement. C’est à ce moment là que vous disposez pleinement de la propriété de votre bien qui passe désormais sous votre responsabilité.

    Jusqu’à la remise des clefs de votre logement, nous restons votre seul interlocuteur et nous assurons sous notre entière responsabilité la maîtrise de l’ouvrage. En effet, en tant que promoteur, nous occupons une place primordiale dans le programme de construction dont nous sommes l’initiateur et nous conservons les pouvoirs de maître de l’ouvrage jusqu’à la livraison des logements. Assurant sous notre responsabilité la bonne réalisation des opérations, nous sommes seul décisionnaire dans le choix des intervenants et seul acteur habilité à leur donner des directives pour vous livrer un logement conforme à nos engagements.

Dernière mise à jour le 21/08/2017